SNCF – C6, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4295934
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/08/2026
Présentation de la marque OUIBOT
Déposée le 31 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNCF – C6
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OUIBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNCF – C6 domicilié(e) 38 rue de Seine - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 037 147 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.
La marque OUIBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNCF – C6, Société par actions simplifiée à associé unique - 38 rue de Seine - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France - SIREN 519037147
STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 27 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773710 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27
Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791149 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Ordinateurs ; logiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; applications (logiciels) informatiques ; appareils et instruments de communications de données, de communications par satellite et de télécommunications ; appareils et instruments pour la surveillance de réseaux de télécommunications et de réseaux de communications de données ; agendas électroniques ; dispositifs (appareils électroniques) pouvant être connectés à des réseaux informatiques ; appareils, dispositifs et équipements GPS (système de positionnement mondial) ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; instruments pour la navigation ; appareils de navigation par satellite ; appareils et logiciels pour systèmes de navigation GPS et de cartographie ; fichiers de musique et d'images téléchargeables ; équipements et dispositifs (appareils électroniques) de communications entre machines ; logiciels de jeux ; logiciels et matériel informatique pour la fourniture de conseils liés aux transports, aux voyages et au tourisme et pour la fourniture d'informations liées à la localisation de lieux de divertissement, aux institutions éducatives locales, aux hôtels, aux points de repère, aux musées, aux transports en commun, à la circulation, au stationnement, à la météo, à la comparaison de prix, aux achats, aux annonces publicitaires, à la santé et à la condition physique, à l'emploi, aux activités et aux évènements culturels, aux centres d'intérêt, aux évènements sportifs, aux aliments et aux boissons ; appareils de suivi de la localisation ; applications logicielles et matériel informatique permettant à l'utilisateur d'obtenir des informations géodépendantes ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile pour l'affichage et le partage de la localisation d'un utilisateur et pour la recherche, la localisation, et l'interaction avec d'autres utilisateurs ; logiciels et matériel informatique permettant les paiements en ligne et les paiements à distance ; composants et accessoires des produits susmentionnés ; appareils d'intelligence artificielle ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; appareils électroniques numériques autonomes et logiciels y afférents ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de synchronisation de bases de données ; logiciels pour téléphones mobiles ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; machines motrices pour véhicules terrestres ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes, trottinettes ; motos ; motocycles ; taxis ; VTC (véhicules de tourisme avec chauffeur) ;
Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment les trains ;
Services d'ingénierie en matière de robotique ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement de matériel informatique ; conception et développement de logiciels pour ordinateurs ; location de matériel informatique et de logiciels, appareils et équipements ; services d'assistance liée au matériel informatique ; services de conseils en informatique ; services d'assistance et de consultation en matière de développement de systèmes, bases de données et applications informatiques ; fourniture en ligne d'informations relatives à du matériel informatique ou à des logiciels ; services de création, d'entretien et de conception de sites Web ; mise à disposition d'un logiciel en ligne non téléchargeable ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des données via l'Internet et d'autres réseaux de communication électroniques ; création de répertoires d'informations en ligne, de sites et d'autres ressources accessibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour le compte de tiers ; services d'imagerie numérique ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs notamment dans le domaine des transports et des objets connectés ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services scientifiques et technologiques d'analyse en matière informatique, recherche technologique, développement de logiciels, développement d'ordinateurs, développement de réseaux informatiques, développement de matériel informatique, planification de projets techniques, services de maintenance et de support pour logiciels, services de support en matière de technologie de l'information, services de dépannage et d'assistance informatique ; conception, ingénierie et développement de dispositifs, équipements, réseaux, systèmes, solutions et logiciels de télécommunications ; services scientifiques et technologiques d'analyse, recherche, développement, support, dépannage technique et assistance dans le domaine de l'intelligence artificielle, des nanomatériaux, des capteurs, des technologies de l'information, de la géolocalisation, du matériel informatique, des logiciels, de l'informatique, des technologies audio, de l'imagerie et des technologies vidéo, des technologies radio, des dispositifs informatiques portables, de l'automatisation, des véhicules connectés, des produits de consommation connectés, des systèmes entre machines ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; logiciels-services [SAAS] ; services d'ingénierie ; services de cartographie [géographie] ; services de conception cartographique ; conception de répertoires d'informations en ligne, de sites et d'autres ressources accessibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour le compte de tiers ; services techniques d'imagerie numérique ; hébergement de sites sur Internet ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers notamment dans le domaine des transports et des objets connectés ; étude de projets techniques ; services informatiques d'analyse et de calcul de données, récupération de données informatiques ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités.
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